Règlement intérieur du Rotary

RÈGLEMENT INTÉRIEUR DU ROTARY CLUB DE NANCY JEAN PROUVE

Article 1 – Définitions

1. Comité : le comité du club.

2. Administrateur (trice) : un membre du comité du club.

3. Membre : tout membre, autre que d’honneur, du club.

4. Quorum : un tiers de l’effectif du club ou, pour le comité, la majorité de ses membres.

5. R.I. : Rotary International.

6. Année : période de douze mois de l’année rotarienne qui commence au 1er juillet.

Article 2 – Comité du club

Le club est géré par un comité composé au minimum du président, président sortant,

président élu, vice-président et secrétaire.

Article 3 – Élection et mandats

1. Un mois avant les élections, les membres peuvent proposer des candidats aux

postes de président(e) , vice-président (e), secrétaire, trésorier (e) et à tout poste d’administrateur (trice) vacant. Les candidatures peuvent être effectuées par une commission de nomination et/ou les membres au cours d’une réunion.

2. Les postes sont pourvus au scrutin majoritaire, le candidat recevant la majorité des voix étant élu à ce poste.

3. Toute vacance au sein du comité, ou à un poste quelconque, est pourvue par les

Administrateurs (trices) restants (tes).

4. Toute vacance aux postes d’administrateur (trice) ou de dirigeant (e) entrant (e) est pourvue par les administrateurs (trices) restants (tes).

5. La durée de chaque mandat est de :

Président (e) : 1 an

Vice-président (e): 1 an

Administrateur (trice) : 1 an

Trésorier (e) : 3 ans

Secrétaire : 1 an

Chef du protocole : 1 an

6. Procédure d’élections

Les votes se font de vive voix ou à main levée, sauf pour l’élection des administrateurs et des dirigeants qui se fait à bulletin secret. Le comité peut toutefois décider de soumettre une résolution à un vote à bulletin secret

Article 4 – Responsabilités des dirigeants

1. Président(e). Le (la) président (e) préside les réunions du club et du comité.

2. Président(e) sortant(e). Le (la) président (e) sortant (e) est membre du comité.

3. Président(e) élu (e). Le (la)président (e) élu (e) se prépare à son mandat et est membre du comité.

4. Vice-président(e). Le(la) vice-président (e) préside les réunions du club et du comité en cas d’absence du président.

5. Administrateur(trice). Les administrateurs (trices) assistent aux réunions du club et du comité.

6. Secrétaire. Le (la) secrétaire tient à jour la liste des membres et maintient le registre des présences aux réunions.

7. Trésorier(e). Le (la) trésorier (e) a la responsabilité des fonds du club et soumet un rapport financier annuel.

8. Les membres du comité peuvent remplir toute autre mission qui leur est confiée.

Article 5 – Réunions

§ 1. Une assemblée générale du club est organisée avant le 31 décembre pour élire les dirigeants et administrateurs pour l’année à venir.

§ 2. Les réunions statutaires du club ont lieu, deux fois par mois, le deuxième jeudi pour un petit déjeuner à 7 heures 30 et le quatrième jeudi à 20 heures pour un dîner avec conjoint (e). Les membres doivent être avisés en temps utile de tout changement ou annulation de réunion.

§ 3. Le comité se réunit tous les mois. Le président peut, de son chef ou à la demande de deux administrateurs, convoquer des réunions supplémentaires qui doivent être annoncées en temps utile.

Article 6 – Droit d’Admission et Cotisations

1. Chaque membre paie un droit d’admission dont le montant est fixé par le règlement intérieur du club ; étant entendu que tout ancien Rotarien ou membre en transfert admis dans un club conformément à l’article 7, § 4(a) ou tout ancien membre de ce club revenant dans le club n’est pas tenu au paiement d’un nouveau droit d’admission. Un ancien Rotaractien ayant quitté le Rotaract depuis moins de deux ans et qui devient membre du club est dispensé du paiement de droits d’admission.

2. Par cotisations on entend la cotisation annuelle due par chaque membre au Rotary, l’abonnement à The Rotarian ou au magazine régional, la cotisation due au district et celle due au club, ainsi que tout autre montant dû au Rotary ou au district. La cotisation annuelle au club est de 1 020 euros . Les cotisations sont réglées conformément aux directives du club établies par le conseil d’administration du Rotary.

Article 7 – Modes de scrutin

Les votes se font de vive voix ou à main levée, sauf pour l’élection des administrateurs et des dirigeants qui se fait à bulletin secret. Le comité peut toutefois décider de soumettre une résolution à un vote à bulletin secret.

Article 8 – Commissions

1. Les commissions du club coordonnent leur action pour atteindre les objectifs

annuels et à long terme du club. Chaque club doit avoir les commissions suivantes :

• Administration du club

• Effectif

• Relations publiques

• Fondation

• Actions.

2. D’autres commissions peuvent être nommées en fonction des besoins.

3. Le président est membre de droit de toutes les commissions et jouit des mêmes

privilèges que tout autre membre.

4. Sauf mandat spécifique du comité, aucune décision n’est prise par les commissions sans qu’un rapport n’ait été présenté et approuvé par le comité. Le président ou le comité peut assigner d’autres tâches à une commission si besoin est.

5. Chaque responsable est chargé des réunions et des activités, supervise et coordonne le travail, et rend compte des activités de sa commission au comité.

Article 9 – Finances

1. Avant le début de chaque exercice, le comité établit un budget détaillant les recettes et dépenses attendues.

2. Le trésorier dépose les fonds du club auprès d’une/des banque(s) désignée(s) par le comité. Les fonds sont séparés en deux catégories distinctes : fonctionnement

du club et actions du club.

3. Les factures sont payées par le trésorier ou tout autre responsable sur autorisation signée par deux autres dirigeants ou membres du comité du club.

4. Une vérification des comptes du club est faite chaque année par une personne

qualifiée.

5. Un rapport annuel sur les finances du club est fourni aux membres.

6. L’exercice fiscal commence le 1er juillet pour finir le 30 juin.

Article 10 – Admission des membres

1. Un membre peut proposer le nom d’un prospect au comité de son club. Un club peut également proposer à un autre club un de ses membres qui en part ou un de ses anciens membres. Sauf dispositions contraires, cette candidature est confidentielle.

2. Le comité vérifie que le candidat répond aux critères d’appartenance au Rotary.

3. Le comité examine cette candidature dans les 30 jours et informe le Rotarien parrainant le candidat de sa décision.

4. Si celle-ci est favorable, le candidat est alors invité à devenir membre du club et

est formé sur les objectifs et les critères d’appartenance au Rotary. Il est ensuite invité à signer une demande d’admission et autorise que son nom et la classification sous laquelle il est proposé soient annoncés au club.

5. Si aucune objection écrite et motivée d’un membre ne parvient au comité dans les 7 jours de l’annonce de cette candidature, le candidat est alors considéré comme régulièrement élu. En cas d’opposition, la question est soumise à un vote lors de la réunion du club suivante. Si la candidature est confirmée, le candidat devient membre du club.

6. Le club peut élire des membres d’honneur proposés par le comité du club.

Article 11 – Résolutions

Toute résolution ou motion engageant le club d’une façon quelconque doit être étudiée préalablement et approuvée par le comité. De telles résolutions ou motions, si elles sont présentées lors d’une réunion, doivent être transmises au comité sans être discutées.

Article 12 – Amendements

Le présent règlement peut être modifié au cours d’une réunion statutaire du club où

le quorum est atteint, par un vote à la majorité des deux tiers des membres présents,

à condition toutefois que les membres aient été avisés par écrit du projet d’amendement au moins dix jours avant la réunion. Pour être apportée au présent règlement, toute modification doit être compatible avec les statuts types du Rotary club et les statuts et règlement intérieur du Rotary.