Mentions légales

Propos du site

Vous êtes actuellement connecté au site Internet du Rotary Nancy  Jean Prouvé. L’ensemble des données et les informations présentes sur le site Internet www.rotary-nancy-jeanprouve.org sont mises à disposition du public par la Ville de Jarville-la-Malgrange.

Editeur :
Rotary Club Nancy Jean Prouvé
11 Rue Raymond Poincaré,
54000 Nancy

Loi applicable

Le contenu de ce site est régi par la loi française.

Protection des données personelles

La protection des données personnelles sur le site www.rotary-nancy-jeanprouve.org
• Aucune information personnelle n’est collectée à votre insu
• Aucune information personnelle n’est cédée à des tiers
• Aucune information personnelle n’est utilisée à des fins non prévues

Conformément la loi « Informatique et Libertés » du 6 janvier 1978 (art. 34) modifiée, vous disposez d’un droit d’accès, de modification, de rectification et de suppression des données qui vous concernent. Pour exercer ce droit, adressez-vous uniquement par courrier à :

Rotary Club Nancy Jean Prouvé

Hotel Mercure Nancy Centre Gare
11 Rue Raymond Poincaré,
54000 Nancy

Pour en savoir plus, consultez vos droits sur le site de la CNIL.

Contenus du site

Le Rotary Club Nancy Jean Prouvé ne peut garantir l’exactitude, la précision, l’actualisation ou l’exhaustivité des informations mises à disposition sur ce site.
En conséquence, Le Rotary Club Nancy Jean Prouvé décline toute responsabilité pour les éventuelles imprécisions, inexactitudes ou omissions portant sur des informations disponibles sur ce site.

Propriété intellectuelle

Ce site, ainsi que tous les éléments le composant (notamment textes, photographies, vidéos, marques), constituent une œuvre au sens des articles 112-2 et suivants du code de la Propriété Intellectuelle, relevant en tant que telle de la législation française et internationale sur la Propriété Littéraire et Artistique.
La copie de pages du site sur quelque support que ce soit (y compris disque dur), est autorisée à des fins privées uniquement.
En conséquence, toute représentation ou reproduction, même partielle, qui pourrait être faite du site ou des éléments le composant, à des fins commerciales, sans le consentement préalable et écrit du Rotary Club Nancy Jean Prouvé, est illicite et susceptible de constituer un acte de contrefaçon engageant les responsabilités civiles et pénales du contrefacteur.
Les droits afférents aux films publicitaires ainsi qu’aux oeuvres musicales inclues dans ces films, sont réservés au profit du propriétaire de l’enregistrement de l’oeuvre concernée.

La navigation sur ce site est soumise aux présentes conditions d’utilisation. En accédant aux informations mises à disposition par Le Rotary Club Nancy Jean Prouvé sur son site Internet, vous reconnaissez avoir pris connaissance des présentes conditions d’utilisation et les accepter.

Exonération de la responsabilité technique

Le Rotary Club Nancy Jean Prouvé s’engage à faire ses meilleurs efforts pour que le site Internet www.lerotarien.org soit accessible à tout moment.
Néanmoins, Le Rotary Club Nancy Jean Prouvé décline toute responsabilité en cas de difficulté d’accès à son site ou d’interruptions dans la connexion, quelles qu’en soient les causes.
Notamment, Le Rotary Club Nancy Jean Prouvé se réserve le droit de procéder à toute modification du site qu’il jugera utile, et cela sans avertissement préalable et même si l’accès au site en est conséquemment interrompu.
De plus, Le Rotary Club Nancy Jean Prouvé ne saurait être tenu responsable des éventuels dommages directs ou indirects, y compris l’inaccessibilité au site, les pertes de données, détériorations, destructions ou virus qui pourraient affecter votre équipement informatique, et/ou de la présence de virus sur son site.
Vous reconnaissez avoir vérifié que la configuration informatique utilisée ne contient aucun virus et est en parfait état de fonctionnement.

Site développé par Empirius Communication
123, rue Mac Mahon
54000 Nancy, France
Tél : 03 83 29 90 84
www.empirius-communication.fr

 

 

 

 

Hébergé par Empirius Communication.